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Site des circulaires CF

Décret PromSoc 11/04/1991

Etudiant

Modalités de reconnaissance, par le Conseil des études, des capacités acquises pour l'admission dans des unités de formation ou pour la sanction de celles-ci, conformément à l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 29 juin 2004 pris en application de l'article 8 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale

PS 429/07 - 2055 - du 26-09-2007

Langues

Service général de l’Inspection – offre des principales formations en langues vivantes organisées dans l'enseignement de promotion sociale. Grille de correspondance des unités de formation entre elles et avec le Cadre européen de référence (CECR)

C2465 du 22/09/08
C2218 du 05/03/08

Sécurité

Référentiel en matière de sécurité/bien-être dans les établissements scolaires et assimilés. Réseau: CF	C2674 du 09/04/09
SIPPT + Registre de sécurité + Calendrier + Checkliste + Rapport annuel

Personnel enseignant

Remplacement pour maladie autorisé si au moins 6 jours ouvrable	C2643 du 05/03/09
Arrêté royal fixant le statut des membres du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical des établissements d'enseignement gardien, primaire, spécial, moyen, technique, de promotion sociale et artistique de l'Etat, des internats dépendant de ces établissements et des membres du personnel du service d'inspection chargé de la surveillance de ces établissements	AR 22/03/1969
Limite normale de la durée du travail - Dérogation L14/12/2000	Législation Temps de travail
Télécharger Memento : Enseigner au CEFOR
Organisation de la rentrée scolaire des membres des personnels directeur, enseignant et auxiliaire d’éducation des établissements d’enseignement de promotion sociale organisé par la Communauté française	C2755 du 18/06/09 C2315 du 28/05/08
Appel aux candidats à une désignation à titre temporaire dans l’enseignement de la Communauté française (courant janvier) Voir aussi (fin janvier) : Changement d'affectation	C3438PS 31/01/11 C3393PE 04/01/11 C3000PS 29/01/10 C2601PS 30/01/09 C2572PE 09/01/09
Appel aux candidats à une nomination à titre définitif dans des emplois vacants des fonctions de recrutement à pourvoir dans les Instituts d’enseignement de promotion sociale organisés par la Communauté française.	C3563 du 10/05/11 C3132 du 10/05/10 C2709 du 08/05/09 C2298 du 15/05/08
Mesures d’aménagement de fin de carrière – Année scolaire ou académique	C3569 du 16/05/11 C3128 du 05/05/10 C2715 du 13/05/09 C2277 du 25/04/08
Congés – Disponibilités – Absences réglementairement autorisées. Congé pour prestations réduites en cas de maladie ou d’infirmité Décret fixant le régime des congés et de disponibilité pour maladie ou infirmité de certains membres du personnel de l'enseignement (5/7/2000)	C3647 du 01/07/11 C3218 du 13/07/10 C2886 du 24/09/09 C2805 07/07/09 C2386 du 16/07/08 C1960 du 20/07/07 C1007 du 25/11/04 D5/7/2000
Congé pour prestations réduites en cas de maladie ou d’infirmité	C3012du 08/02/10
Titres requis pour enseigner	DI
Valorisation pécuniaire de l’expérience utile - bases Dispense d'expérience utile via la pratique dans l'enseignement	C2428 du 01/09/08 C2427 du 01/09/08
Valorisation pécuniaire de l’expérience utile limitée à 8 années portée à 9 années au 1er janvier 2009 et à 10 années au 1er janvier 2010	C2734 du 02/06/09 C2319 du 29/08/08
Perte partielle de charge (I.D.S.) ou Mie en disponibilité par défaut d'emploie (S.D.S.)	C1363 du 10/02/2006 (EPS)

Personnel Administratif et Personnel Ouvrier

PAPO	Congés – Disponibilités – Absences réglementairement autorisées du personnel administratif et personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d’enseignement organisé par la Communauté française Réseau: CF	C2886 du 24/09/09
PAPO	Organisation de la rentrée scolaire des membres du personnel administratif, du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d’enseignement organisé par la Communauté française	C2728 du 27/05/09 C2322 du 03/06/08
PAPO	Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Congés de compensation et dispenses de service	C2716 du 13/05/09 C2278 du 28/04/08
PO	Personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d’enseignement organisé par la Communauté française - Rapport	C2325 du 02/06/08
PA	Procédure applicable au licenciement des membres du personnel administratif des établissements d’enseignement organisé par la Communauté française	C2324 du 02/06/08
PO	Procédure applicable au licenciement des membres du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements l’enseignement organisé par la Communauté française	C2323 du 02/06/08

Conciergerie

Dispositions concernant les emplois de concierge

C3565 du 13/05/11

Direction

Précisions concernant les activités d‚expertise pédagogique et technique

C2465 du 22/09/08
C2218 du 05/03/08